Mentions Légales

1. Présentation du site web

Nom du site : Kubic Architecture
URL du site : www.kubic-architecture.com
Propriétaire du site : Kubic Architecture
Responsable de la publication : Kubic Architecture
Contact : [email protected]
Hébergeur : Cloudflare

2. Description des services fournis

Le site Kubic Architecture est un site web vitrine qui a pour objet de fournir des informations générales sur l'entreprise et ses services en architecture.

L'entreprise Kubic Architecture propose ses services de conception et d'architecture au tarif horaire de 95 € HT.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le contenu présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons, est la propriété de Kubic Architecture ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Kubic Architecture.

4. Limitation de responsabilité

Kubic Architecture ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Kubic Architecture ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu'une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

5. Gestion des données personnelles

Le site Kubic Architecture est susceptible de recueillir des informations personnelles de l’utilisateur dans le cadre de la navigation ou de l'envoi de formulaires de contact. Ces données ne seront utilisées que dans le cadre légalement défini, conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site Kubic Architecture peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Toutefois, Kubic Architecture n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Kubic Architecture est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.